Champ d'application
Les présentes conditions s'appliquent à l'ensemble des offres, propositions commerciales et contrats de NXT-Commerce. [Ajouter les informations légales de l'entité.]
Propositions et devis
Tous nos projets font l'objet d'un devis personnalisé. Une proposition détaille le périmètre, les livrables, le planning et le tarif, et reste valable pendant [number] jours.
Collaboration et révisions
Les projets sont développés de manière collaborative. Le nombre d'allers-retours et de révisions est défini dans chaque proposition. Toute intervention hors périmètre convenu fera l'objet d'un devis séparé.
Modalités de paiement
[Préciser les conditions de paiement, acomptes et facturation.]
Propriété intellectuelle
[Préciser les modalités de cession des droits après paiement intégral et l'utilisation de licences tierces.]
Responsabilité
[Préciser les limitations de responsabilité.]
Droit applicable
[Préciser la loi applicable et la juridiction compétente.]